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Questions avec et sans réponses

34 questions

1. Question n° 1281S posée par M. Michel Billout

   Fusion des hôpitaux de Nemours, Montereau et Fontainebleau

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   15/10/2015

   Pertinence

2. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

3. Question n° 1024S posée par M. Michel Billout

   Situation de la société Mitrychem

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   12/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 0809S posée par M. Michel Billout

   Moyens des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/06/2014

   Pertinence

5. Question n° 0656S posée par M. Michel Billout

   Conversion de la dette tunisienne en projets de développement

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

   05/12/2013

   Pertinence

6. Question n° 0629S posée par M. Michel Billout

   Suppression de 370 postes à Aéroports de Paris malgré des bénéfices en hausse

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/11/2013

   Pertinence

7. Question n° 0630S posée par M. Michel Billout

   Garantir un égal accès des enfants à la restauration scolaire

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   07/11/2013

   Pertinence

8. Question n° 0590S posée par M. Michel Billout

   Situation des roms : en finir avec le nomadisme forcé

   Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

   10/10/2013

   Pertinence

9. Question n° 0557S posée par M. Michel Billout

   Plan de rattrapage pour l'éducation en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   12/09/2013

   Pertinence

10. Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

    Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

    La question a été retirée

    02/05/2013

    Pertinence