Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 02376 posée par M. Michel Boutant

    Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11255 posée par M. Michel Boutant

    Situation des auxiliaires de vie scolaire sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11256 posée par M. Michel Boutant

    Recrutement des intervenants chargés d'assurer l'animation des temps périscolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08905 posée par M. Michel Boutant

    Exercice des professions de chirurgien-dentiste et de sage-femme par les praticiens diplômés hors Union européenne

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07068 posée par M. Michel Boutant

    Exercice des professions de chirurgien-dentiste et de sage-femme par les praticiens diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06955 posée par M. Michel Boutant

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06427 posée par M. Michel Boutant

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05993 posée par M. Michel Boutant

    Situation de l'animation volontaire

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03580 posée par M. Michel Boutant

    Retraites des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00779 posée par M. Michel Boutant

    Application numérique « Livret personnel de compétences »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible