Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

267 questions

Question n° 16790 posée par M. Michel Boutant

Relance de l'activité des entreprises de coiffure

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/06/2020
Pertinence
Question n° 11728 posée par M. Michel Boutant

Droit de rétractation dans les foires et salons

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/07/2019
Pertinence
Question n° 10992 posée par M. Michel Boutant

Obsèques des plus pauvres

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

20/06/2019
Pertinence
Question n° 0508G posée par M. Michel Boutant

Relations avec l'Arabie Saoudite (Affaire Khashoggi)

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

26/10/2018
Pertinence
Question n° 0486G posée par M. Patrick Kanner

Situation politique

Réponse du Premier ministre

12/10/2018
Pertinence
Question n° 05671 posée par M. Michel Boutant

Reste à charge zéro dans la filière optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05103 posée par M. Michel Boutant

Mise en oeuvre du programme européen de développement de l'économie rurale

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04346 posée par M. Michel Boutant

Continuité écologique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/04/2018
Pertinence
Question n° 03930 posée par M. Michel Boutant

Concurrence dysfonctionnelle dans le champ de la formation professionnelle

Réponse du Ministère du travail

22/03/2018
Pertinence
Question n° 02376 posée par M. Michel Boutant

Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

07/12/2017
Pertinence