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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
107 questions
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Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25908 posée par M. Michel Dagbert
Situation des éditeurs et imprimeurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 26056 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences des nouvelles modalités de perception de la taxe d'aménagement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26057 posée par M. Michel Dagbert
Situation des fédérations sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26173 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge de l'oligodontie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26174 posée par M. Michel Dagbert
Situation de la filière porcine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26175 posée par M. Michel Dagbert
Charges locatives
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 26311 posée par M. Michel Dagbert
Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 26312 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 2251G posée par M. Michel Dagbert
Tensions à la frontière ukrainienne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence