Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 07834 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des moniteurs-guides de pêche

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07697 posée par M. Michel Dagbert

    Application des lois pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07451 posée par M. Michel Dagbert

    Dispositif travailleurs occasionnels-demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06987 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des refuges animaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05088 posée par M. Michel Dagbert

    Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable à la vente de poissons vivants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 03840 posée par M. Michel Dagbert

    Mise en place de l'essai encadré pour les salariés du régime agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26935 posée par M. Michel Dagbert

    Dispositif de modération des marges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 26459 posée par M. Michel Dagbert

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 26174 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de la filière porcine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte