Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 07962 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de la révision du règlement européen REACH pour l'expérimentation animale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03674 posée par M. Michel Dagbert

    Accès aux activités de culture et de loisir pour les personnes en situation de handicap ayant besoin d'accompagnement

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03374 posée par M. Michel Dagbert

    Accès aux loisirs et séjours de vacances pour les jeunes adultes en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03209 posée par M. Michel Dagbert

    Phénomène des noyades en piscine

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02799 posée par M. Michel Dagbert

    Lutte contre le trafic d'espèces sauvages

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 01412 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 00547 posée par M. Michel Dagbert

    Pratique de la souscription automatique des opérateurs de télécommunication

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 00548 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de la mise en place du chèque emploi service universel avance immédiate

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 27767 posée par M. Michel Dagbert

    Allongement des délais pour l'obtention d'un titre d'identité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 27485 posée par M. Michel Dagbert

    Frais bancaires des petites associations

    La question est caduque

    Pertinence Très forte