Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

160 questions

  1. Question n° 01946 posée par M. Michel Dagbert

    Accès aux services ménagers des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02177 posée par M. Michel Dagbert

    Diminution des crédits affectés aux maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02282 posée par M. Michel Dagbert

    Offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02412 posée par M. Michel Dagbert

    Reconnaissance et prise en charge des personnes souffrant de fibromyalgie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02507 posée par M. Michel Dagbert

    Transports sanitaires effectués par les services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02664 posée par M. Michel Dagbert

    Mise à disposition des traitements du myélome multiple

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02668 posée par M. Michel Dagbert

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02922 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences du changement de formule du Lévothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02924 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des chirurgiens-dentistes relatives à la reconnaissance automatique des diplômes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03305 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des enfants atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte