Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
-
Question n° 09044 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Résorption des zones d'ombre en matière de desserte de télévision
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06588 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Listes nominatives des associations subventionnées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 04081 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Aménagement de locaux dans les hauteurs du Palais de Chaillot
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 02973 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Redistribution des subventions accordées aux associations
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 02974 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Développement de l'enseignement artistique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence