Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0012G posée par M. Michel Moreigne

    Propositions européennes en matière d'élevage bovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0042G posée par M. Michel Moreigne

    Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0186G posée par M. Michel Moreigne

    Utilisation des farines animales

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0309G posée par M. Michel Moreigne

    Traçabilité des viandes bovines

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0437G posée par M. Michel Moreigne

    Tests de dépistage de l'ESB

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0558G posée par M. Michel Moreigne

    Difficultés des éleveurs bovins

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0600G posée par M. Michel Moreigne

    Plan bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0130G posée par M. Michel Moreigne

    Virus de la pneumopathie atypique

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0229G posée par M. Michel Moreigne

    Plan "dépendance" et péréquation financière entre départements pour les personnes âgées dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0359G posée par M. Michel Moreigne

    RMI/RMA

    Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Très forte