Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 06541 posée par M. Michel Moreigne

Protection contre l'épizootie de fièvre aphteuse italienne

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1987
Pertinence
Question n° 08022 posée par M. Michel Moreigne

Perspectives d'avenir pour l'élevage bovin

La question est caduque

15/10/1987
Pertinence
Question n° 09870 posée par M. Michel Moreigne

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/1990
Pertinence
Question n° 11640 posée par M. Michel Moreigne

Situation du marché bovin et ovin

Réponse du ministère : Agriculture

20/09/1990
Pertinence
Question n° 0328S posée par M. Michel Moreigne

Versement d'une avance de trésorerie aux éleveurs de bovins et d'ovins des 27 communes de la Creuse non reconnues sinistrées en 1989

Réponse du ministère : Commerce extérieur

07/06/1991
Pertinence
Question n° 16837 posée par M. Michel Moreigne

Difficultés des éleveurs

La question est caduque

08/08/1991
Pertinence
Question n° 17353 posée par M. Michel Moreigne

Reconduction du plan d'affouragement au profit des éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

19/09/1991
Pertinence
Question n° 22649 posée par M. Michel Moreigne

Conditions d'attribution de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

27/08/1992
Pertinence
Question n° 23508 posée par M. Michel Moreigne

Règles techniques concernant les élevages extensifs

La question est caduque

12/11/1992
Pertinence
Question n° 23836 posée par M. Michel Moreigne

Producteurs d'agneau

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence