Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 24083 posée par M. Olivier Cadic

    Remboursement des tests de dépistage du Covid-19 facturés aux ressortissants français établis à l'étranger de passage en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23356 posée par M. Olivier Cadic

    Stratégie vaccinale pour les Français établis hors de France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1885G posée par M. Olivier Cadic

    Situation des Français de l'étranger vaccinés avec un vaccin non homologué

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22510 posée par M. Olivier Cadic

    Organisation des épreuves du baccalauréat pour les établissements d'enseignement français en Ontario fermés jusqu'à nouvel ordre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

    Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14883 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et précautions et information vis-à-vis des Français de retour en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14884 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et dispositions et information vis-à-vis des Français bloqués à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14885 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et mesures de régulation en matière de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14886 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et plan de sécurité pour chaque circonscription consulaire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00479 posée par M. Olivier Cadic

    Aide médicale d'État à nos compatriotes établis hors de France et de condition modeste

    La question est caduque

    Pertinence Faible