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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 00505 posée par M. Olivier Cadic

    Dispositif du « contrat de travail d'étranger » pour les Français désirant travailler légalement au Maroc

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0849G posée par M. Olivier Cadic

    situation de Carlos Ghosn

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14512 posée par M. Olivier Cadic

    Participation de Taïwan à l'organisation mondiale de la santé

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14884 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et dispositions et information vis-à-vis des Français bloqués à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14885 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et mesures de régulation en matière de transport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14886 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et plan de sécurité pour chaque circonscription consulaire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14942 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et organisation des épreuves du baccalauréat et du diplôme national du brevet dans les lycées français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15157 posée par M. Olivier Cadic

    Amélioration du système d'enregistrement des Français établis à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

    Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15532 posée par M. Olivier Cadic

    Jeunes Français en difficulté financière aux États-Unis

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible