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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 0789G posée par Mme Monique Lubin

   Éducation à la vie affective et sexuelle

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 07367 posée par M. Olivier Cadic

   Centre national d'enseignement à distance réglementé

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   22/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 06384 posée par M. Olivier Cadic

   Critères de délivrance d'une bourse pour les étudiants issus du réseau français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 03722 posée par M. Olivier Cadic

   Modulation des frais d'inscription en fonction des revenus s'agissant des Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/11/2022

   Pertinence

5. Question n° 22510 posée par M. Olivier Cadic

   Organisation des épreuves du baccalauréat pour les établissements d'enseignement français en Ontario fermés jusqu'à nouvel ordre

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   29/04/2021

   Pertinence

6. Question n° 22407 posée par M. Olivier Cadic

   Mesure susceptible d'affecter l'égalité des droits des étudiants européens Erasmus liée à la quarantaine en République d'Irlande

   La question est caduque

   22/04/2021

   Pertinence

7. Question n° 21710 posée par M. Olivier Cadic

   Épreuves du baccalauréat pour les élèves résidant à l'étranger et inscrits au centre national d'enseignement à distance

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   25/03/2021

   Pertinence

8. Question n° 17952 posée par M. Olivier Cadic

   Garantie de l'État en faveur du lycée international Winston Churchill de Londres

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   24/09/2020

   Pertinence

9. Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

   Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/04/2020

   Pertinence

10. Question n° 14942 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et organisation des épreuves du baccalauréat et du diplôme national du brevet dans les lycées français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    02/04/2020

    Pertinence