Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 00481 posée par M. Olivier Cadic

    Opportunité de rétablir une vérification d'identité à l'embarquement des passagers aériens au départ de France et d'Europe

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0656G posée par M. Olivier Cadic

    Rétablissement de l'ordre républicain

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0969G posée par Mme Nathalie Goulet

    Coopération anti-terroriste avec la Grande-Bretagne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14886 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et plan de sécurité pour chaque circonscription consulaire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27935 posée par M. Olivier Cadic

    Plan d'urgence pour la délivrance des titres d'identité dans les postes diplomatiques et consulaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27936 posée par M. Olivier Cadic

    Calcul des délais d'attente pour l'obtention d'un titre d'identité dans un poste diplomatique ou consulaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28169 posée par M. Olivier Cadic

    Revente des créneaux de rendez-vous pour les demandes de visa

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01930 posée par M. Olivier Cadic

    Plan d'urgence pour la délivrance des titres d'identité dans les postes diplomatiques et consulaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01931 posée par M. Olivier Cadic

    Revente des créneaux de rendez-vous pour les demandes de visa

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01934 posée par M. Olivier Cadic

    Calcul des délais d'attente pour l'obtention d'un titre d'identité dans un poste diplomatique ou consulaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible