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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 08000 posée par M. Olivier Cadic

   Information effective des conseillers des Français de l'étranger en matière de sécurité

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 05535 posée par M. Olivier Cadic

   Certificat « qualité de l'air » pour les véhicules immatriculés à l'étranger

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 05577 posée par M. Olivier Cadic

   Convention bilatérale avec l'Équateur sur l'échange de permis de conduire

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   02/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 02945 posée par M. Olivier Cadic

   Service d'identité numérique

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   29/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 01987 posée par M. Olivier Cadic

   Renouvellement d'un passeport dans un consulat

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   04/08/2022

   Pertinence

6. Question n° 01988 posée par M. Olivier Cadic

   Passeport et doctrine administrative pour prouver sa nationalité

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   04/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 01930 posée par M. Olivier Cadic

   Plan d'urgence pour la délivrance des titres d'identité dans les postes diplomatiques et consulaires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   28/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 01931 posée par M. Olivier Cadic

   Revente des créneaux de rendez-vous pour les demandes de visa

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   28/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01934 posée par M. Olivier Cadic

   Calcul des délais d'attente pour l'obtention d'un titre d'identité dans un poste diplomatique ou consulaire

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   28/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 28169 posée par M. Olivier Cadic

    Revente des créneaux de rendez-vous pour les demandes de visa

    La question est caduque

    09/06/2022

    Pertinence