Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0461G posée par M. Olivier Cigolotti

    Situation des sapeurs pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0785G posée par M. Olivier Cigolotti

    Situation au Sahel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0861S posée par M. Olivier Cigolotti

    Relance énergétique de la petite hydroélectricité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1472G posée par M. Olivier Cigolotti

    Modalités de compensation pour les collectivités de la baisse des impôts de production

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1762G posée par M. Olivier Cigolotti

    Fiscalité locale et automatisation du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1960G posée par M. Olivier Cigolotti

    Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 2014G posée par M. Olivier Cigolotti

    Perspectives à venir de l'opération Barkhane

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 2133G posée par M. Olivier Cigolotti

    Situation en Libye

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2241G posée par M. Olivier Cigolotti

    Avenir de la présence française au Mali

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0257G posée par M. Olivier Cigolotti

    Fin des tarifs réglementés du gaz en juin 2023

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible