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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 0724G posée par M. Olivier Cigolotti
Encadrement des essais cliniques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0967G posée par M. Olivier Cigolotti
Dépakine
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0461G posée par M. Olivier Cigolotti
Situation des sapeurs pompiers volontaires
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0692G posée par M. Stéphane Piednoir
Communes nouvelles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0785G posée par M. Olivier Cigolotti
Situation au Sahel
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0939G posée par M. Olivier Cigolotti
Malaise persistant chez les sapeurs-pompiers
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1122G posée par M. Olivier Cigolotti
Enjeux et interrogations de l'opération Barkhane après le sommet de Pau
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 1206G posée par M. Olivier Cigolotti
Crise migratoire aux frontières de la Grèce
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1472G posée par M. Olivier Cigolotti
Modalités de compensation pour les collectivités de la baisse des impôts de production
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1762G posée par M. Olivier Cigolotti
Fiscalité locale et automatisation du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence