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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
134 questions
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Question n° 01886 posée par M. Olivier Jacquin
Programme « territoire à énergie positive pour la croissance verte »
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02274 posée par M. Olivier Jacquin
Baisse des APL
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02654 posée par M. Olivier Jacquin
Mise en oeuvre de la redevance sur la délivrance des documents d'informations phytosanitaires intra-communautaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02702 posée par M. Olivier Jacquin
Financement de la gestion des déchets d'une commune intégrée à une fusion de communautés de communes
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0231G posée par M. Olivier Jacquin
Rapport Spinetta
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03395 posée par M. Olivier Jacquin
Taxe sur les pylônes
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 06257 posée par M. Olivier Jacquin
Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Brabois
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 06258 posée par M. Olivier Jacquin
« Mercenaires » dans l'hôpital public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06260 posée par M. Olivier Jacquin
Situation critique de la maternité de Mont-Saint-Martin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06324 posée par M. Olivier Jacquin
Schéma national des dessertes
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence