Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

Question n° 01886 posée par M. Olivier Jacquin

Programme « territoire à énergie positive pour la croissance verte »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/11/2017
Pertinence
Question n° 02274 posée par M. Olivier Jacquin

Baisse des APL

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02654 posée par M. Olivier Jacquin

Mise en oeuvre de la redevance sur la délivrance des documents d'informations phytosanitaires intra-communautaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02702 posée par M. Olivier Jacquin

Financement de la gestion des déchets d'une commune intégrée à une fusion de communautés de communes

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/01/2018
Pertinence
Question n° 0231G posée par M. Olivier Jacquin

Rapport Spinetta

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

21/02/2018
Pertinence
Question n° 03395 posée par M. Olivier Jacquin

Taxe sur les pylônes

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

22/02/2018
Pertinence
Question n° 06257 posée par M. Olivier Jacquin

Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Brabois

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06258 posée par M. Olivier Jacquin

« Mercenaires » dans l'hôpital public

La question est caduque

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06260 posée par M. Olivier Jacquin

Situation critique de la maternité de Mont-Saint-Martin

La question est caduque

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06324 posée par M. Olivier Jacquin

Schéma national des dessertes

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

26/07/2018
Pertinence