Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 00588 posée par M. Paul Seramy

Orientation de l'enseignement secondaire vers des perspectives professionnelles

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01267 posée par M. Paul Seramy

Situation des ex-attachés municipaux de l'administration universitaire

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01516 posée par M. Paul Seramy

Enseignement privé: indemnité de logement

Réponse du ministère : Éducation

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01664 posée par M. Paul Seramy

Réforme du règlement du brevet de technicien supérieur (BTS)

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02402 posée par M. Paul Seramy

Secrétaires d'administration scolaire et universitaire gestionnaires des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02691 posée par M. Paul Seramy

Officiers admis dans le corps des professeurs certifiés: bilan

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1986
Pertinence
Question n° 05635 posée par M. Paul Seramy

Déduction fiscale des dons versés aux établissements d'enseignement supérieur privés

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

16/04/1987
Pertinence
Question n° 06711 posée par M. Paul Seramy

Proportion d'enseignants reçus aux concours d'agrégation

Réponse du ministère : Éducation

18/06/1987
Pertinence
Question n° 06878 posée par M. Paul Seramy

Rémunération des enseignants vacataires des universités

La question est caduque

02/07/1987
Pertinence
Question n° 07606 posée par M. Paul Seramy

Définition du niveau affecté à certains diplômes de l'enseignement technologique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/09/1987
Pertinence