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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 12174 posée par M. Paul Seramy

    Recrutement des enseignants dans les lycées professionnels et technologiques privés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12036 posée par M. Paul Seramy

    Promotion des maîtres de l'enseignement technique privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12037 posée par M. Paul Seramy

    Facilités accordées pour la préparation des concours aux maîtres de l'enseignement technique privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12038 posée par M. Paul Seramy

    Rémunération des candidats aux concours de recrutement de l'enseignement technique privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10066 posée par M. Paul Seramy

    Situation des enseignants des établissements d'enseignement technique privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04558 posée par M. Paul Seramy

    Modalités du préavis de grève des enseignants des écoles privées sous contrat d'association

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05635 posée par M. Paul Seramy

    Déduction fiscale des dons versés aux établissements d'enseignement supérieur privés

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01516 posée par M. Paul Seramy

    Enseignement privé: indemnité de logement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible