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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

238 questions

  1. Question n° 30068 posée par M. Philippe François

    Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 29750 posée par M. Philippe François

    Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 29572 posée par M. Philippe François

    Nuisances engendrées par le péage de Contevroult sur l'A 4

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23823 posée par M. Philippe François

    Certification conforme de documents écrits en langue étrangère

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0221G posée par M. Philippe François

    Tunnel du Mercantour entre la France et l'Italie

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0189G posée par M. Philippe François

    Proposition de loi sénatoriale sur la chasse

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15771 posée par M. Philippe François

    Commerce de la banane

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11480 posée par M. Philippe François

    Pouvoirs des maires en matière d'assainissement des eaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08021 posée par M. Philippe François

    Situation des associations d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06286 posée par M. Philippe François

    Durée d'exonération du foncier non bâti pour les terrains reboisés

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible