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Questions avec et sans réponses

244 questions

1. Question n° 0330G posée par M. Philippe François

   Pollution atmosphérique

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   14/05/2004

   Pertinence

2. Question n° 10844 posée par M. Philippe François

   Nuisances causées à certaines communes par l'élimination des déchets des grandes zones urbaines

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   05/02/2004

   Pertinence

3. Question n° 0398S posée par M. Philippe François

   Application de la loi sur l'air

   Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

   16/01/2004

   Pertinence

4. Question n° 0345S posée par M. Philippe François

   Politique en faveur de l'énergie éolienne

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   22/10/2003

   Pertinence

5. Question n° 0157G posée par M. Philippe François

   Sécurité routière : contrôle des inter-distances dans les tunnels

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   16/05/2003

   Pertinence

6. Question n° 30068 posée par M. Philippe François

   Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

   Réponse du ministère : Premier ministre

   21/12/2000

   Pertinence

7. Question n° 29750 posée par M. Philippe François

   Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Équipement

   14/12/2000

   Pertinence

8. Question n° 29572 posée par M. Philippe François

   Nuisances engendrées par le péage de Contevroult sur l'A 4

   Réponse du ministère : Équipement

   07/12/2000

   Pertinence

9. Question n° 23823 posée par M. Philippe François

   Certification conforme de documents écrits en langue étrangère

   Réponse du ministère : Intérieur

   23/03/2000

   Pertinence

10. Question n° 0221G posée par M. Philippe François

    Tunnel du Mercantour entre la France et l'Italie

    Réponse du ministère : Logement

    05/11/1999

    Pertinence