Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 0330G posée par M. Philippe François

    Pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0433G posée par M. Jacques Mahéas

    Violence des adolescents en banlieue

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0411G posée par M. Jean Bernard

    Crise de la " vache folle "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0353G posée par M. Joël Bourdin

    Modulation des aides directes européennes à l'agriculture

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0280G posée par M. Paul Girod

    Réforme des tribunaux de commerce

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0272G posée par M. André Dulait

    Réorganisation des services fiscaux

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0221G posée par M. Philippe François

    Tunnel du Mercantour entre la France et l'Italie

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0189G posée par M. Philippe François

    Proposition de loi sénatoriale sur la chasse

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0172G posée par M. François Autain

    Déficit de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0148G posée par M. Paul Girod

    Grèves à la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible