Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 0192G posée par M. François Marc

    Perspectives de croissance

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0064G posée par M. Jean-Marie Poirier

    Dialogue social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 30068 posée par M. Philippe François

    Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0148G posée par M. Paul Girod

    Grèves à la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0150G posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Responsabilité du Gouvernement dans la situation en Corse

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0151G posée par M. Henri de Raincourt

    Responsabilité du Gouvernement dans la situation en Corse

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0140G posée par M. Henri Weber

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0141G posée par M. Serge Vinçon

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0142G posée par M. Yvon Collin

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0143G posée par M. Ivan Renar

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible