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Questions avec et sans réponses

291 questions

1. Question n° 0330G posée par M. Philippe François

   Pollution atmosphérique

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   14/05/2004

   Pertinence

2. Question n° 10844 posée par M. Philippe François

   Nuisances causées à certaines communes par l'élimination des déchets des grandes zones urbaines

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   05/02/2004

   Pertinence

3. Question n° 0398S posée par M. Philippe François

   Application de la loi sur l'air

   Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

   16/01/2004

   Pertinence

4. Question n° 0237G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet d'amnistie fiscale

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   05/12/2003

   Pertinence

5. Question n° 0345S posée par M. Philippe François

   Politique en faveur de l'énergie éolienne

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   22/10/2003

   Pertinence

6. Question n° 0192G posée par M. François Marc

   Perspectives de croissance

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   03/10/2003

   Pertinence

7. Question n° 0157G posée par M. Philippe François

   Sécurité routière : contrôle des inter-distances dans les tunnels

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   16/05/2003

   Pertinence

8. Question n° 0064G posée par M. Jean-Marie Poirier

   Dialogue social

   Réponse du Premier ministre

   17/01/2003

   Pertinence

9. Question n° 0058G posée par M. Alain Fouché

   Education nationale : personnels mis en disponibilité

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   13/12/2002

   Pertinence

10. Question n° 0060G posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Avenir des zones franches urbaines

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    13/12/2002

    Pertinence