Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0398S posée par M. Philippe François

    Application de la loi sur l'air

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08780 posée par M. Philippe François

    Exploitation de la forêt de Fontainebleau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04966 posée par M. Philippe François

    Dégâts causés par les pigeons

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04223 posée par M. Philippe François

    Modes et moyens de chasse consacrés par les usages traditionnels

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04224 posée par M. Philippe François

    Information du public sur la chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04225 posée par M. Philippe François

    Etudes sur la chasse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04227 posée par M. Philippe François

    Mise en oeuvre des plans de chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01161 posée par M. Philippe François

    Retraite mutualiste des anciens combattants

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09479 posée par M. Philippe François

    Rallye Paris-Dakar

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible