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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0398S posée par M. Philippe François

    Application de la loi sur l'air

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0148G posée par M. Paul Girod

    Grèves à la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0039G posée par M. Jean Bernard

    Grèves à la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0005G posée par M. Nicolas About

    Qualité de l'air et exercice du droit de grève dans les transports publics

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0002G posée par M. Michel Barnier

    Fermeture du surgénérateur de Creys-Malville

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0005G posée par Mme Anne Heinis

    Conséquences de l'arrêt de Superphénix

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08780 posée par M. Philippe François

    Exploitation de la forêt de Fontainebleau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04966 posée par M. Philippe François

    Dégâts causés par les pigeons

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04223 posée par M. Philippe François

    Modes et moyens de chasse consacrés par les usages traditionnels

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04224 posée par M. Philippe François

    Information du public sur la chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible