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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 0330G posée par M. Philippe François

   Pollution atmosphérique

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   14/05/2004

   Pertinence

2. Question n° 0398S posée par M. Philippe François

   Application de la loi sur l'air

   Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

   16/01/2004

   Pertinence

3. Question n° 0157G posée par M. Philippe François

   Sécurité routière : contrôle des inter-distances dans les tunnels

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   16/05/2003

   Pertinence

4. Question n° 30068 posée par M. Philippe François

   Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

   Réponse du ministère : Premier ministre

   21/12/2000

   Pertinence

5. Question n° 0150G posée par M. Jean-Jacques Hyest

   Responsabilité du Gouvernement dans la situation en Corse

   Réponse du ministère : Justice

   07/05/1999

   Pertinence

6. Question n° 11563 posée par M. Philippe François

   Carburants d'origine agricole et protection de l'environnement

   Réponse du ministère : Environnement

   20/07/1995

   Pertinence

7. Question n° 00584 posée par M. Philippe François

   Statut du lycée français à Rome

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   06/05/1993

   Pertinence

8. Question n° 17726 posée par M. Philippe François

   Participation des collectivités locales au dispositif des contrats d'apprentissage

   Réponse du ministère : Travail

   10/10/1991

   Pertinence

9. Question n° 13418 posée par M. Philippe François

   Revalorisation des prestations familiales

   Réponse du ministère : Premier ministre

   24/01/1991

   Pertinence

10. Question n° 10435 posée par M. Philippe François

    Suppression de la Commission nationale des opérations immobilières et de l'architecture

    Réponse du ministère : Économie

    14/06/1990

    Pertinence