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Questions avec et sans réponses

51 questions

1. Question n° 0330G posée par M. Philippe François

   Pollution atmosphérique

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   14/05/2004

   Pertinence

2. Question n° 0398S posée par M. Philippe François

   Application de la loi sur l'air

   Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

   16/01/2004

   Pertinence

3. Question n° 0192G posée par M. François Marc

   Perspectives de croissance

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   03/10/2003

   Pertinence

4. Question n° 0157G posée par M. Philippe François

   Sécurité routière : contrôle des inter-distances dans les tunnels

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   16/05/2003

   Pertinence

5. Question n° 0064G posée par M. Jean-Marie Poirier

   Dialogue social

   Réponse du Premier ministre

   17/01/2003

   Pertinence

6. Question n° 30068 posée par M. Philippe François

   Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

   Réponse du ministère : Premier ministre

   21/12/2000

   Pertinence

7. Question n° 0433G posée par M. Jacques Mahéas

   Violence des adolescents en banlieue

   Réponse du ministère : Ville

   15/12/2000

   Pertinence

8. Question n° 0411G posée par M. Jean Bernard

   Crise de la " vache folle "

   Réponse du ministère : Agriculture

   17/11/2000

   Pertinence

9. Question n° 0148G posée par M. Paul Girod

   Grèves à la SNCF

   Réponse du ministère : Logement

   07/05/1999

   Pertinence

10. Question n° 0150G posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Responsabilité du Gouvernement dans la situation en Corse

    Réponse du ministère : Justice

    07/05/1999

    Pertinence