Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 0398S posée par M. Philippe François

Application de la loi sur l'air

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

16/01/2004
Pertinence
Question n° 0221G posée par M. Philippe François

Tunnel du Mercantour entre la France et l'Italie

Réponse du ministère : Logement

05/11/1999
Pertinence
Question n° 06288 posée par M. Philippe François

Modalités d'accès au livre cadastral des communes

Réponse du ministère : Budget

19/02/1998
Pertinence
Question n° 06289 posée par M. Philippe François

Déclaration trimestrielle de la TVA des groupements forestiers

Réponse du ministère : Budget

19/02/1998
Pertinence
Question n° 08780 posée par M. Philippe François

Exploitation de la forêt de Fontainebleau

La question est caduque

08/03/1990
Pertinence
Question n° 08633 posée par M. Philippe François

Financement de la lutte contre la pollution de l'eau

Réponse du ministère : Agriculture

01/03/1990
Pertinence
Question n° 07341 posée par M. Philippe François

Accueil des personnes handicapées mentales

Réponse du ministère : Handicapés

30/11/1989
Pertinence
Question n° 06610 posée par M. Philippe François

Conduite de " voiturettes " sans permis

Réponse du ministère : Transports

19/10/1989
Pertinence
Question n° 06567 posée par M. Philippe François

Edulcorants de synthèse

Réponse du ministère : Consommation

12/10/1989
Pertinence
Question n° 04966 posée par M. Philippe François

Dégâts causés par les pigeons

Réponse du ministère : Environnement

01/06/1989
Pertinence