Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 00803 posée par M. Philippe François

Politique en faveur des professeurs certifiés

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01216 posée par M. Philippe François

Concours interne de l'agrégation

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01671 posée par M. Philippe François

Validation des services des auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 08365 posée par M. Philippe François

Situation des directeurs d'école privée sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

05/11/1987
Pertinence
Question n° 09090 posée par M. Philippe François

Utilisation des ordinateurs de l'école normale de Bonneuil (Val-de-Marne)

La question est caduque

24/12/1987
Pertinence
Question n° 02556 posée par M. Philippe François

Transports scolaires : cas du département de la Seine-et-Marne

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1988
Pertinence
Question n° 03275 posée par M. Philippe François

Revalorisation indiciaire des directeurs des écoles annexes et d'application

Réponse du ministère : Éducation

26/01/1989
Pertinence
Question n° 04804 posée par M. Philippe François

Baisse des crédits alloués aux clubs sportifs

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 24915 posée par M. Philippe François

Statut du lycée français de Rome

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 25043 posée par M. Philippe François

Fonctionnement de l'Académie de France, à Rome

La question est caduque

18/03/1993
Pertinence