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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 12042 posée par M. Philippe François
Conservation des oiseaux sauvages et chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 11563 posée par M. Philippe François
Carburants d'origine agricole et protection de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01699 posée par M. Philippe François
Taxe sur la mise en décharge : assujettissement à la TVA, frais de gestion
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 22645 posée par M. Philippe François
Importation de déchets dangereux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08780 posée par M. Philippe François
Exploitation de la forêt de Fontainebleau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04966 posée par M. Philippe François
Dégâts causés par les pigeons
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04223 posée par M. Philippe François
Modes et moyens de chasse consacrés par les usages traditionnels
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04224 posée par M. Philippe François
Information du public sur la chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04225 posée par M. Philippe François
Etudes sur la chasse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04227 posée par M. Philippe François
Mise en oeuvre des plans de chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence