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291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
291 questions
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Question n° 0330G posée par M. Philippe François
Pollution atmosphérique
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 10844 posée par M. Philippe François
Nuisances causées à certaines communes par l'élimination des déchets des grandes zones urbaines
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0398S posée par M. Philippe François
Application de la loi sur l'air
Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable
Pertinence
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Question n° 0237G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet d'amnistie fiscale
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0345S posée par M. Philippe François
Politique en faveur de l'énergie éolienne
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0192G posée par M. François Marc
Perspectives de croissance
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0157G posée par M. Philippe François
Sécurité routière : contrôle des inter-distances dans les tunnels
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 0064G posée par M. Jean-Marie Poirier
Dialogue social
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0058G posée par M. Alain Fouché
Education nationale : personnels mis en disponibilité
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0060G posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Avenir des zones franches urbaines
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Pertinence