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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 20202 posée par M. Philippe Tabarot

    Situation des extras de l'hôtellerie, de la restauration et de l'événementiel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21147 posée par M. Philippe Tabarot

    Augmenter la capacité d'accueil des universités pour les étudiants en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23391 posée par M. Philippe Tabarot

    Port du masque en extérieur pour les élèves des écoles élémentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26720 posée par M. Philippe Tabarot

    Réévaluation des aides pour le centre hospitalier de Grasse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27571 posée par M. Philippe Tabarot

    Exclusion de la Croix-Rouge du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27574 posée par M. Philippe Tabarot

    Projet inadapté de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27575 posée par M. Philippe Tabarot

    Ajout du cholécalciférol substance principale de la vitamine D à la liste des perturbateurs endocriniens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28478 posée par M. Philippe Tabarot

    Augmentation des cas de piqûres dans les lieux festifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00687 posée par M. Philippe Tabarot

    Projet inadapté de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00690 posée par M. Philippe Tabarot

    Exclusion de la Croix-Rouge du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible