Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

453 questions

Question n° 02409 posée par M. Pierre Laurent

ERDF-GRDF

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/10/2012
Pertinence
Question n° 02673 posée par M. Pierre Laurent

Devenir de l'Hôtel-Dieu

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/10/2012
Pertinence
Question n° 02813 posée par M. Pierre Laurent

Suppressions d'emplois à la direction régionale des finances publiques - Île-de-France et département de Paris

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02832 posée par M. Pierre Laurent

Contrôles d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02998 posée par M. Pierre Laurent

Situation du théâtre Paris-Villette à Paris dans le 19e arrondissement

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/11/2012
Pertinence
Question n° 03048 posée par M. Pierre Laurent

Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03086 posée par M. Pierre Laurent

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03289 posée par M. Pierre Laurent

Projet de restructuration de la Banque de France

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03300 posée par M. Pierre Laurent

Programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03409 posée par M. Pierre Laurent

Situation de l'hôpital Trousseau à Paris dans le 12e arrondissement

La question est caduque

06/12/2012
Pertinence