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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 0838S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Fixation du prix de l'énergie sur le marché européen
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0050G posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Réponse européenne à la hausse du prix de l'énergie
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 02879 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Aides adaptées aux besoins des entreprises face aux coûts de l'énergie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 00291 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Aides octroyées par l'agence nationale de l'habitat
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 28488 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Aides de l'État relatives à la hausse des prix de l'électricité et du gaz à destination des entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2057G posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Hausse des prix des carburants
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 24630 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Programme de rénovation énergétique d'Action logement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1981G posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Agences de l'eau et leurs missions
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence