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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
137 questions
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Question n° 0192C posée par M. Jean-Claude Carle
L'apprentissage dans le cadre des douzièmes journées de l'apprentissage
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 0643G posée par Mme Jacqueline Gourault
Organisation des collectivités territoriales
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0634G posée par M. Jean Boyer
Suppressions de postes dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0620G posée par M. Jean-Jacques Jégou
Journée de la maladie de Parkinson
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 0611G posée par M. Hervé Maurey
Éligibilité des syndicats intercommunaux à vocation scolaire à la dotation d'équipement des territoires ruraux
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0612G posée par M. François Patriat
Apprentissage
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Pertinence
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Question n° 0616G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Rapatriement des Français installés dans les régions à risques
Réponse du Ministère chargé de la coopération
Pertinence
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Question n° 0619G posée par Mme Catherine Deroche
Contrôle des fraudes aux allocations sociales
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 0585G posée par M. François Marc
Santé
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 0551G posée par M. Bernard Saugey
Climat social
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence