Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

290 questions

Question n° 0673G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Grèce et sommet européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

24/06/2011
Pertinence
Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

Centrale thermique de Gardanne

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

24/06/2011
Pertinence
Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Fermeture des hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0655G posée par M. Michel Houel

Bons chiffres de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0643G posée par Mme Jacqueline Gourault

Organisation des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0634G posée par M. Jean Boyer

Suppressions de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0620G posée par M. Jean-Jacques Jégou

Journée de la maladie de Parkinson

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0627G posée par M. Jacques Blanc

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0611G posée par M. Hervé Maurey

Éligibilité des syndicats intercommunaux à vocation scolaire à la dotation d'équipement des territoires ruraux

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0612G posée par M. François Patriat

Apprentissage

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

11/03/2011
Pertinence