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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 0510G posée par M. Philippe Adnot

   Sélection des candidats aux pôles de compétitivité

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   13/05/2005

   Pertinence

2. Question n° 0566G posée par M. Gérard Dériot

   Services publics en milieux ruraux

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   18/11/2005

   Pertinence

3. Question n° 0647G posée par M. Benoît Huré

   Gestion des fonds structurels européens dans le cadre des pôles de compétitivité

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   10/03/2006

   Pertinence

4. Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

   Hôpitaux publics en milieu rural

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   09/06/2006

   Pertinence

5. Question n° 0769G posée par M. Joël Billard

   Pôles d'excellence rurale

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   15/12/2006

   Pertinence

6. Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte

   Les pôles de compétitivité

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   23/02/2007

   Pertinence

7. Question n° 0119G posée par M. Michel Moreigne

   Réorganisation des sites de la défense

   Réponse du Ministère de la défense

   11/04/2008

   Pertinence

8. Question n° 0125G posée par Mme Nathalie Goulet

   Sécurité routière sur la RN 12

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   16/05/2008

   Pertinence

9. Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

   Livre blanc sur la défense

   Réponse du Ministère de la défense

   30/05/2008

   Pertinence

10. Question n° 0143G posée par M. François Vendasi

    Pérennité des sous-préfectures en Corse

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    13/06/2008

    Pertinence