Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 0008G posée par M. Jean-Louis Carrère

Sécurité des matériels dans les établissements d'enseignement technique

Réponse du ministère : Éducation

07/02/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Robert Calméjane

Situation des établissements scolaires en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1998
Pertinence
Question n° 0006G posée par Mme Annick Bocandé

Participation d'enseignants et de lycéens à des manifestations

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1998
Pertinence
Question n° 0027G posée par M. Jean-Claude Carle

Financement des réformes du système éducatif

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0029G posée par M. Bernard Fournier

Méthode Allègre

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1998
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Bernard Fournier

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

19/03/1999
Pertinence
Question n° 0191G posée par M. Jean-Claude Carle

Déroulement de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0198G posée par M. Charles Ceccaldi-Raynaud

Déroulement de la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0278G posée par M. Jean-Claude Carle

Violences scolaires

Réponse du ministère : Éducation

04/02/2000
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. René Trégouët

Solutions apportées à la crise de la recherche

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/04/2004
Pertinence