Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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209 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

209 questions

  1. Question n° 0001G posée par M. Paul Raoult

    Plan de restructuration du groupe Renault

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0005G posée par M. Ivan Renar

    Colère des salariés de Renault

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0003G posée par M. Michel Doublet

    Politique familiale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0005G posée par M. Bernard Barraux

    Mise sous conditions de ressources des allocations familiales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0006G posée par M. Jean-Claude Carle

    Situation financière des familles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0015G posée par M. Philippe Richert

    Loi-cadre sur les trente-cinq heures dans les PME

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0003G posée par M. Jacques Rocca Serra

    Liaison fluviale Rhône-Rhin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0010G posée par M. Jean Boyer

    Arrêt de Superphénix et politique énergétique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0002G posée par M. Michel Barnier

    Fermeture du surgénérateur de Creys-Malville

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0005G posée par Mme Anne Heinis

    Conséquences de l'arrêt de Superphénix

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible