Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0008G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Sécurité des matériels dans les établissements d'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Carte militaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0186G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Crise financière

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0259G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Armée française en Afghanistan

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0431G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Fonctionnement de l'économie française et délocalisations

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0615G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Politique des territoires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible