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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
37 questions
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Question n° 26319 posée par M. Ivan Renar
Protocole de décentralisation des enseignements artistiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1255S posée par M. Ivan Renar
Situation des personnels du musée de l'Homme
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 0577G posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Ouvrage du Syndicat de la magistrature sur les contrôles d'identité
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 1212S posée par M. Ivan Renar
Conséquences de la création de la holding Alliance
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 1038S posée par M. Ivan Renar
Avenir de la production audiovisuelle publique
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 0376G posée par M. Jean Delaneau
Discussions sur l'avenir de l'UNEDIC
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0356G posée par M. Ivan Renar
Grève de la faim du maire de Masnières en réponse à la fermeture d'une verrerie
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0792S posée par M. Ivan Renar
Statut des professeurs d'enseignement artistique
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0741S posée par M. Ivan Renar
Publicité des sites Internet à la télévision
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0653S posée par M. Ivan Renar
Concentrations dans la presse régionale
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence