Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 1038S posée par M. Ivan Renar

Avenir de la production audiovisuelle publique

Réponse du ministère : Patrimoine

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0792S posée par M. Ivan Renar

Statut des professeurs d'enseignement artistique

Réponse du ministère : Équipement

26/04/2000
Pertinence
Question n° 0741S posée par M. Ivan Renar

Publicité des sites Internet à la télévision

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/03/2000
Pertinence
Question n° 0653S posée par M. Ivan Renar

Concentrations dans la presse régionale

Réponse du ministère : Outre-mer

17/11/1999
Pertinence
Question n° 0557S posée par M. Ivan Renar

Situation des personnels du ministère de la culture

Réponse du ministère : Droits des femmes

27/05/1999
Pertinence
Question n° 0105S posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'Agence France Presse

Réponse du ministère : Culture

05/11/1997
Pertinence
Question n° 0109S posée par M. Ivan Renar

Situation fiscale des structures culturelles

Réponse du ministère : Culture

05/11/1997
Pertinence
Question n° 0540S posée par M. Ivan Renar

Contrôles sur le financement des activités culturelles

Réponse du ministère : Culture

31/01/1997
Pertinence
Question n° 0521S posée par M. Ivan Renar

Situation de la presse écrite

Réponse du ministère : Recherche

13/12/1996
Pertinence
Question n° 0456S posée par M. Ivan Renar

Conséquences pour les musiciens de la suppression de déductions fiscales supplémentaires pour frais professionnels

Réponse du ministère : Culture

09/10/1996
Pertinence