Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 26319 posée par M. Ivan Renar

Protocole de décentralisation des enseignements artistiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/02/2007
Pertinence
Question n° 1038S posée par M. Ivan Renar

Avenir de la production audiovisuelle publique

Réponse du ministère : Patrimoine

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0792S posée par M. Ivan Renar

Statut des professeurs d'enseignement artistique

Réponse du ministère : Équipement

26/04/2000
Pertinence
Question n° 0741S posée par M. Ivan Renar

Publicité des sites Internet à la télévision

Réponse du ministère : Anciens combattants

09/03/2000
Pertinence
Question n° 0653S posée par M. Ivan Renar

Concentrations dans la presse régionale

Réponse du ministère : Outre-mer

17/11/1999
Pertinence
Question n° 0557S posée par M. Ivan Renar

Situation des personnels du ministère de la culture

Réponse du ministère : Droits des femmes

27/05/1999
Pertinence
Question n° 0101G posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'Agence France-Presse

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

05/03/1999
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Ivan Renar

Culture et Front national

Réponse du ministère : Budget

24/04/1998
Pertinence
Question n° 0105S posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'Agence France Presse

Réponse du ministère : Culture

05/11/1997
Pertinence
Question n° 0109S posée par M. Ivan Renar

Situation fiscale des structures culturelles

Réponse du ministère : Culture

05/11/1997
Pertinence