Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0002G posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0014G posée par M. Ivan Renar

    Statut des intermittents du spectacle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0005G posée par M. Ivan Renar

    Colère des salariés de Renault

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0004G posée par M. Ivan Renar

    Causes de la violence dans la jeunesse

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0013G posée par M. Ivan Renar

    Culture et Front national

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0025G posée par M. Ivan Renar

    Réorganisation de la recherche publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0101G posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'Agence France-Presse

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0140G posée par M. Henri Weber

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0141G posée par M. Serge Vinçon

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0142G posée par M. Yvon Collin

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte