Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 16389 posée par M. Robert Hue

Situation des retraités de La Poste

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16787 posée par M. Robert Hue

Prestation de service unique

La question est caduque

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17162 posée par M. Robert Hue

Situation du service mobile d'urgence et de réanimation de l'hôpital d'Argenteuil

La question est caduque

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17539 posée par M. Robert Hue

Situation des salariés de Thalès-Communication au regard de l'ACAATA

La question est caduque

12/05/2005
Pertinence
Question n° 17682 posée par M. Robert Hue

Vaccination contre la tuberculose

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18600 posée par M. Robert Hue

Situation du centre hospitalier Simone Veil d'Eaubonne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/07/2005
Pertinence
Question n° 19493 posée par M. Robert Hue

Retraite des assistantes maternelles

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/09/2005
Pertinence
Question n° 20128 posée par M. Robert Hue

Situation du service mobile d'urgence et de réanimation de l'hôpital d'Argenteuil

La question est caduque

27/10/2005
Pertinence
Question n° 0973S posée par M. Robert Hue

Situation de l'hôpital Victor-Dupouy d'Argenteuil

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22123 posée par M. Robert Hue

Avenir des actions dites " Temps libres"

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/03/2006
Pertinence