Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 07158 posée par M. Robert Hue

    Qualité des aides apportées aux personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03843 posée par M. Robert Hue

    Qualité des aides apportées aux personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02073 posée par M. Robert Hue

    Contributions devant être versées à la SACEM à l'occasion de spectacles musicaux effectués par des bénévoles dans des EHPAD

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22730 posée par M. Robert Hue

    Respect des engagements de l'État envers le Planning familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21464 posée par M. Robert Hue

    Octroi de la prime de Noël aux bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0129C posée par M. Robert Hue

    Le trafic des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10060 posée par M. Robert Hue

    Conditions de fonctionnement de la maison départementale des personnes handicapées du Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05945 posée par M. Robert Hue

    Budget de l'association pour la gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05238 posée par M. Robert Hue

    Retard dans l'instruction des dossiers par le comité médical supérieur

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04828 posée par M. Robert Hue

    Situation du centre hospitalier de Montmorency

    La question est caduque

    Pertinence Faible