Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 03266 posée par M. Roger Boileau

Renseignements sur les conditions de vie des personnes retraitées

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/10/1986
Pertinence
Question n° 04608 posée par M. Roger Boileau

Veuves de retraités: augmentation du taux de réversion des pensions

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04619 posée par M. Roger Boileau

Non bénéfice de la préretraite progressive aux veuves chefs de famille de Meurthe-et-Moselle

La question est caduque

12/02/1987
Pertinence
Question n° 05959 posée par M. Roger Boileau

Motivation des pré-retraités: bilan d'étude

La question est caduque

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06913 posée par M. Roger Boileau

Droits statutaires des retraités des organismes sociaux de l'Est

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/07/1987
Pertinence
Question n° 06958 posée par M. Roger Boileau

Prise en charge des handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/07/1987
Pertinence
Question n° 07308 posée par M. Roger Boileau

Montant du plafond de la retraite mutualiste

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/07/1987
Pertinence
Question n° 15595 posée par M. Roger Boileau

Conditions d'application de la CSG aux artisans

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/06/1991
Pertinence
Question n° 18242 posée par M. Roger Boileau

Revalorisation des allocations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18685 posée par M. Roger Boileau

Statut des travailleurs sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1991
Pertinence