Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 09764 posée par M. Roger Lise

    Vieillissement de la flotte française et absence de fonds propres des entreprises maritimes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08792 posée par M. Roger Lise

    Vieillissement de la flotte française et absence de fonds propres des entreprises maritimes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0111S posée par M. Roger Lise

    Conditions financières d'acquisition des terrains pour les habitants de la zone dite des " 50 pas géométriques "

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04727 posée par M. Roger Lise

    Situation financière des syndicats intercommunaux de la Martinique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04599 posée par M. Roger Lise

    Situation financière des syndicats intercommunaux de la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04508 posée par M. Roger Lise

    Revalorisation de l'aide au transport des semoules en Martinique

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible